Mentions légales

Merci de lire attentivement les présentes modalités d'utilisation du site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

Editeur du site
Site internet Is' Art Atelier 

par IS' ART ATELIER
Siège social : 13 - 15 rue BASSE 14260 LE MESNIL AUZOUF
N° de téléphone : 06 89 20 03 47
Adresse du courrier électronique : contact@isartatelier.fr
N° SIRET 802 460 675 00027

N° déclaration CNIL : plus d'obligation de déclaration à la CNIL

Conditions d'utilisation
Le site accessible par l'url suivante : https://www.isartatelier.fr est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la société IS' ART ATELIER.
IS' ART ATELIER ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

Responsable éditorial
Isabelle ROUSTAN - EI
Is' Art Atelier 
13 - 15 rue BASSE 
14260 LE MESNIL AUZOUF
France
Tél. : + 33 (0) 6 89 20 03 47

Limitation de responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, IS' ART ATELIER ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Conformité au RGPD
Le site Is'Art Atelier est en conformité avec le rectificatif au règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (règlement général sur la protection des données) JOUE L127 2 du 23/05/2018.


Droit d'accès
En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de IS' ART ATELIER 13 - 15 rue BASSE 14260 LE MESNIL AUZOUF ou par voie électronique à l’adresse email suivante : contact@isartatelier.fr.
Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.

Confidentialité
Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.

Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société IS' ART ATELIER à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments sont strictement interdites sans l'accord exprès par écrit de IS' ART ATELIER. Ces représentations ou reproductions, par quelque procédé que ce soit, constituent une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

IS' ART ATELIER est identiquement propriétaire des "droits des producteurs de bases de données" visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d'auteur et aux bases de données.

Certaines créations font l'objet d'une protection par un ancrage dans la blockchain     logo blockchain

Hébergeur
BENEDIWEB
Solutions d'hébergement web pour sites et applications internet
https://benediweb.fr

Cookies
Pour des besoins de statistiques et d'affichage, le présent site utilise des cookies. Il s'agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d'enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.